Rubrique : Travaux parlementaires
12 mai 2016 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: A la une, Actualité, Questions | Pas de commentaires
Vous pouvez retrouver le texte de la question ici Réponse de Mme Pau-Langevin, ministre des outre-mer : La navigation intérieure est partout autorisée sur les fleuves et cours d’eau de Guyane, sauf prescriptions contraires fixées par arrêté préfectoral dans les règlements particuliers de police de navigation intérieure. Les cours d’eau sont naturels et n’ont donc […]Lire la suite…
Étiquettes : développement, transport
5 mai 2016 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: A la une, Actualité, Questions | Pas de commentaires
Question n° 21630 adressée à M. le ministre des finances et des comptes publics. M. Georges Patient attire l’attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur la situation des sociétés immobilières des départements d’outre-mer (SIDOM). L’annonce de l’État de la cession de ses parts dans ces sociétés suscite une vive inquiétude […]Lire la suite…
Étiquettes : collectivités locales, logement
5 mai 2016 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: A la une, Actualité, Contrôle aérien de l'aéroport de Cayenne Rochambeau, Questions | Pas de commentaires
Question adressée à M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche. M. Georges Patient attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’environnement, de l’énergie et […]Lire la suite…
Étiquettes : Contrôle aérien, sécurité aérienne, service public
28 avril 2016 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: A la une, Actualité, Questions | Pas de commentaires
Question adressée à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat M. Georges Patient attire l’attention de Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat sur l’avenir du projet de loi relatif au code minier. […]Lire la suite…
Étiquettes : développement économique, environnement, secteur minier
14 avril 2016 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: Actualité, Questions | Pas de commentaires
Question adressée à M. le ministre des finances et des comptes publics. M. Georges Patient attire l’attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur le projet d’installation de la cellule foncière départementale à Cayenne. Cette décision prise par le comité technique local (CTL) du 12 janvier 2016 qui doit être validée […]Lire la suite…
Étiquettes : foncier, service public
15 mars 2016 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: A la une, Questions | Pas de commentaires
Voir la vidéo de l’intervention. Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues, En Guyane, la criminalité est désormais quotidienne et croissante dans toute ses formes : braquages, vols à main armée, violences en milieu scolaire, viols, trafics de stupéfiants, crimes … le taux de criminalité est très éloquent : en 2014, 90 pour 1000 habitants […]Lire la suite…
Étiquettes : insécurité
25 février 2016 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: Actualité, Questions | Pas de commentaires
Question adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l’État et de la simplification. M. Georges Patient attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l’État et de la simplification sur la mise en place de maisons de l’État dans […]Lire la suite…
Étiquettes : communes, enclavement, service public
22 janvier 2016 | auteur: Georges Patient | Catégorie: A la une, Actualité, Travaux parlementaires | Pas de commentaires
Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers collègues, La Guyane, constat unanime, concentre l’une des plus importantes biodiversités du monde et un ensemble unique de connaissances traditionnelles associées. Pourtant cette biodiversité est encore mal connue car seulement 15 % du territoire a été exploré par les scientifiques, et elle est aussi peu valorisée faute […]Lire la suite…
Étiquettes : biodiversité, biopiraterie
21 janvier 2016 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: Actualité, Questions | Pas de commentaires
Vous pouvez retrouver le texte de la question ici. Réponse de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes : L’arrêté du 24 janvier 2005 relatif aux conditions d’agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine ne prévoit […]Lire la suite…
Étiquettes : eau, pétrole, santé
15 janvier 2016 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: A la une, Questions | Pas de commentaires
Vous pouvez retrouver le texte de la question ici. Réponse de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Outre l’extension à d’autres maladies (maladie de Parkinson et sclérose en plaques), le nouveau plan maladies neuro-dégénératives 2014-2019 a pour objectif de poursuivre et de consolider les avancées des précédents […]Lire la suite…
Étiquettes : santé