Rubrique : La lettre de Georges Patient
4 février 2020 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: A la une, La lettre de Georges Patient | Pas de commentaires
Au sommaire de ce numéro : 2020 : l’embellie se confirme pour les communes guyanaises Perspectives financière pour 2020 Ajustement de la réforme des exonérations de charges Action en faveur de la Chambre des métiers et de l’artisanat Code minier et entreprises minières Visite des sénateurs du groupe En Marche Pêche Visite d’Annick Girardin. Télécharger […]Lire la suite…
Étiquettes : finances locales, outre-mer, pêche, secteur minier
2 février 2019 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: A la une, La lettre de Georges Patient | Pas de commentaires
Au sommaire de ce numéro : Finances des communes Perspectives 2019 Exonération de charges Valeur locative des parcelles forestières Mon action en 240 caractères Montagne d’Or Télécharger la Lettre de Georges Patient de janvier 2019 en pdf
Étiquettes : cadastre, développement économique, financement des entreprises, finances, finances locales
7 mars 2018 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: A la une, La lettre de Georges Patient | Pas de commentaires
Au sommaire de ce numéro: Octroi de mer : le tableau des rétrocessions; Dotation spéciale d’équipement scolaire; Communes aurifères : majoration de la DGF; Rapport sur le CSG; Dotation spéciale de construction et d’aménagement des lycées et collèges; TGAP; Changements dans la DGF; Conférence Nationale des Territoires; Réforme de la taxe d’habitation; Réserve parlementaire. 201803 […]Lire la suite…
28 juillet 2017 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: A la une, La lettre de Georges Patient | 1 Commentaire
Au sommaire de cette édition: Accord de Guyane : Mise en oeuvre et suivi; Audition en commission des finances du ministres de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics; Confirmation de la rétrocession de l’octroi de mer; DGF des communes aurifères; Réforme de la taxe d’habitation; Assises des Outre-mer; […]Lire la suite…
Étiquettes : accord de Guyane, collectivités locales, finances locales, octroi de mer
12 juin 2017 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: A la une, La lettre de Georges Patient | Pas de commentaires
Sommaire de l’édition de juin 2017 : Loi « égalité réelle Outre-mer » : le détail des mesures, focus sur l’octroi de mer, focus sur les mesures foncières; Santé et secteur sanitaire, un grand corps malade; Accord de Guyane, protocole « Pou Lagwiyann dékolé »; Europe et Régions ultrapériphérique; Réserve parlementaire 2016; Développement économique : code minier; Coopération régionale […]Lire la suite…
27 juillet 2016 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: Actualité, La lettre de Georges Patient | Pas de commentaires
Au sommaire de cette édition : Finances : Réforme de la DGF; Logement : Sociétés immobilières d’Outre-mer, Opération d’intérêt national (OIN), Fonds exceptionnel d’investissement (FEI); Économie de la mer : PPL « économie bleue »; Environnement : PjL « Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages »; Rencontre avec le Président de la République; Insécurité; Programmation […]Lire la suite…
13 juillet 2015 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: A la une, Actualité, La lettre de Georges Patient | Pas de commentaires
Au sommaire de cette édition : La collectivité territoriale de Guyane en 15 points Octroi de mer Foncier Réforme des finances locales Télécharger la lettre du sénateur de juillet 2015
Étiquettes : collectivité territoriale de Guyane, finances locales, foncier, forêt, octroi de mer
13 avril 2015 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: La lettre de Georges Patient | Pas de commentaires
Au sommaire de cette édition : La question foncière Le suivi de mon rapport sur les finances locales Octroi de mer Loi de finances 2015 Réforme du code minier Télécharger la Lettre de Georges Patient – avril 2015
Étiquettes : finances, finances locales, foncier, octroi de mer, secteur minier
21 juillet 2014 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: A la une, Actualité, La lettre de Georges Patient | Pas de commentaires
Au sommaire de cette édition : Santé Politique éducative et formation Sécurité : criminalité, sécurité civile – SDIS de Guyane, sécurité aérienne Finances locales et fiscalité : assainir la situation financière très dégradée des collectivités de Guyane Réserve parlementaire 2009 – 2014 Aménagement du territoire : logement, La Poste, environnement Economie : régulation économique – […]Lire la suite…
Étiquettes : agriculture, collectivité territoriale de Guyane, coopération régionale, éducation, environnement, europe, financement des entreprises, finances, finances locales, La Poste, logement, pêche, reserve parlementaire, riz, santé, SDIS, secteur minier, sécurité, sécurité aérienne, vie chère
16 juin 2014 | auteur: Equipe parlementaire | Catégorie: Actualité, La lettre de Georges Patient | Pas de commentaires
Au sommaire de cette édition : Mission sur les finances locales Quel avenir pour l’octroi de mer Reforme territoriale Loi Duflot Société minière régionale Rencontre avec le PDG de France Télévision La ministre des affaires sociales et de la santé tire un premier bilan d’étape du pacte territoire-santé Sénatoriales 2014 – mode d’emploi Télécharger […]Lire la suite…
Étiquettes : finances, finances locales, logement, santé, secteur minier, télévision