Archives du mot-clef: pétrole

Sous-équipement des laboratoires d’analyse de Guyane – Réponse à la question n°8722

Vous pouvez retrouver le texte de la question ici. Réponse de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes : L’arrêté du 24 janvier 2005 relatif aux conditions d’agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine ne prévoit […]Lire la suite…

Intervention de Georges Patient, Sénateur de Guyane à l’Ecole des mines de Paris – Paris, le 13 février 2013

Mesdames, Messieurs, Je remercie Monsieur Levêque pour son invitation. Elle m’offre la très grande opportunité de pouvoir m’exprimer sur le développement économique de la Guyane dans cette prestigieuse école, devant cet auditoire de futurs ingénieurs des mines et en plus au beau milieu de la réforme du code minier. Ainsi que vous le savez, le […]Lire la suite…

Le régime de la production pétrolière dans la Zone économique exclusive et sur le plateau continental : cadre et principes – Intervention de M. Georges Patient, sénateur de la Guyane devant la délégation sénatoriale à l’outre-mer le mercredi 16 janvier 2013

Mes chers collègues, Dans le cadre de notre réflexion sur les enjeux des Zones économiques exclusives, les « ZEE », nous avons demandé aux services du Sénat de réaliser une étude de législation comparée sur le régime applicable à l’extraction des produits minéraux tirés des fonds marins. Je vais vous présenter aujourd’hui, le résultat la […]Lire la suite…

Lettre d’information du 11 juillet 2012

Au sommaire :
– Le SDIS de Guyane a besoin de mesures urgentes;
– Pétrole de Guyane : soyons vigilants !
– Présidence chypriote du conseil de l’UE : quelle vision pour l’Europe ?
– Majoration des droits à construire : vers la fin d’une mesure inefficace;
– Le gouvernement déjà à l’écoute des Outre-mer;

Pétrole en Guyane: les forages exploratoires de Shell « vont pouvoir reprendre » – AFP (20 juin 2012)

PARIS, 20 juin 2012 (AFP) – Les forages exploratoires de la compagnie pétrolière Shell en Guyane « vont pouvoir reprendre » a priori « lundi », ont annoncé à l’AFP des parlementaires guyanais mercredi soir à l’issue d’une rencontre avec le ministre des outre-mer, Victorin Lurel. Le sénateur Georges Patient (PS) et la députée Chantal Berthelot (PRG) ont affirmé […]Lire la suite…

Communiqué de presse – Arrêt des forages de Shell, la Guyane doit cesser d’être une monnaie d’échange!

Georges Patient, Sénateur de la Guyane, n’approuve pas la décision des ministres de l’écologie, du développement durable et de l’énergie ainsi que du redressement productif qu’il juge « trop précipitée ». S’il pense que les intérêts environnementaux et économiques de la Guyane doivent être mieux pris en considération, il considère néanmoins qu’auraient pu être prises des dispositions […]Lire la suite…

Communiqué de Presse : Amendement pour une redevance sur les activités pétrolières

Georges PATIENT Sénateur Maire de Guyane se félicite de l’adoption par le Sénat de son amendement étendant la redevance des mines perçue par les communes et le Conseil Général de Guyane aux activités pétrolières offshores. En revanche, il s’étonne que l’amendement de l’Assemblée Nationale portant création d’une redevance spécifique pour ces activités fasse abstraction des […]Lire la suite…

Pétrole : une taxe mais… – France-Guyane (26 novembre 2011)

Article de France-Guyane du 26 novembre 2011

L’Assemblée nationale a accepté l’idée d’une mise en place d’une redevance sur la production d’hydrocarbures mais le même texte a été retoqué au Sénat au profit de deux amendements de Georges Patient. « Pour les gisements en mer situés dans les limites du plateau continental, à l’exception des gisements en mer exploités à partir d’installations […]Lire la suite…