Interventions en séance publique de M. Georges PATIENT Les interventions en séance publique depuis 2008 : Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l’orateur sur chaque séance, qu’elles portent sur des discussions de textes de lois [...]Lire la suite…
Parole sur article 24 Sénat, le 29 mai 2010 En propos liminaires, je me permettrai de signaler le recours quasi systématique aux ordonnances dès lors qu’il s’agit des outre-mer. Et je le regrette. Vous l’avez constaté, Monsieur le Ministre, les propositions des ultramarins ne manquent et s’appuient pour la plupart sur un socle de [...]Lire la suite…
Parole sur article 21 Intervention Sénat, le 29 mai 2010 Comme beaucoup de secteurs, la pêche traverse une crise profonde dans les outre-mer. Comme on peut le lire dans le rapport de la commission, « le contraste est saisissant entre l’importance de la « Zone Economique Exclusive (ZEE) » régulièrement citée comme atout pour notre pays, qui représente [...]Lire la suite…
Questions écrites sans réponses (4 questions ) Crise de la filière rizicole en Guyane : 13/05/2010 Question n° 0917S posée par M. Georges Patient En attente de réponse du Ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche Électrification de la Guyane : 21/01/2010 Question n° 11779 posée par M. Georges Patient En attente de [...]Lire la suite…
Questions avec réponses (6 réponses) Plan d’action relatif au centre de contrôle de Cayenne Rochambeau : 25/02/2010 Question n° 0827S posée par M. Georges Patient Réponse du Secrétariat d’État au logement et à l’urbanisme Financement des entreprises de la Guyane : 21/01/2010 Question n° 11780 posée par M. Georges Patient Réponse du Ministère de l’économie, de [...]Lire la suite…
LES DÉPLACEMENTS DE LA MISSION COMMUNE D’INFORMATION OUTRE MER • Déplacement en Guyane du 18 au 21 mai 2009 Dimanche 17 mai Lundi 18 mai Mardi 19 mai Mercredi 20 mai Jeudi 21 mai • Dimanche 17 mai 2009 : Visite du Sud de la Martinique et départ en Guyane o 17h30 – Décollage de [...]Lire la suite…
N° Spécial Bilan 2008/09
Sous l’impulsion des sénateurs ultramarins qui ne cessaient de demander une intervention forte du Sénat face à la crise sociale qui a secoué les Outre-mer fin 2008/début 2009, le président du Sénat prenait la décision, approuvée par l’ensemble des groupes politiques, de créer une mission commune d’information (rassemblant les différents groupes politiques du Sénat) avec [...]Lire la suite…
