Agenda

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lundi 17 février
15:00 - 
16:00
Visite scolaire du l'Ecole de la Persévérance
Visite du 1er Groupe d'élèves de CE2 de l'école de la persévérance.
15:15 - 
16:15
Visite scolaire de l'Ecole de la Persévérance
Visite du 2ème Groupe d'élèves de CE2 de l'école de la Persévérance
17:00 - 
18:00
Busy
mardi 18 février
08:30 - 
09:30
GA France-Brésil : Rencontre avec l'Ambassadeur du Brésil
Un petit déjeuner de travail avec Son Excellence, M. Luis Fernando Serra, Ambassadeur du Brésil en France.
Restaurant Du Sénat, ter, 15 Rue de Vaugirard, 75006 Paris, France
09:00 - 
12:30
Questions orales
9 ° - Question à la Ministre des Outre-Mer sur les prix du carburant en Guyane (10h20)
10:30 - 
11:15
Réunion de GPE LaREM
En absence des collaborateurs
Salle François Mitterand
11:15 - 
11:45
Réunion de GPE LaREM
En l'absence des collaborateurs
Salle François Mitterand
mercredi 19 février
09:30 - 
10:30
Commission des finances

Contrôle budgétaire – communication de M. Jacques GENEST, rapporteur spécial, sur l’implantation des services de l’État dans les territoires : état des lieux et enjeux financiers 

Demande de saisine et nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi organique n°2622 (A.N. XVe lég.) relatif au système universel de retraite et sur le projet de loi n°2623 rectifié (A.N. XVe lég.) instituant un système universel de retraite, sous réserve de leur transmission 

Salle 1/2 Clemenceau - coté vestiaire
10:30 - 
11:30
Audition - Commission des Finances

Audition de Mme Odile RENAUD-BASSO, directrice générale du Trésor 

2° Questions diverses. 

Salle 1/2 Clemenceau - coté vestiaire
12:30 - 
13:30
Déjeuner - Dégustation Ministère des Outre-mer

un déjeuner-dégustation autour de la vanille préparé par les Chefs Marie-José Germon (Ministère des Outre-mer) Guillaume Gomez et Christelle Brua (Palais de l’Elysée)

dans les Salons Delgrès de l’hôtel de Montmorin au 27 rue Oudinot - Paris 7e

27 Rue Oudinot, 75007 Paris, France
15:00 - 
16:00
Questions d'actualité au Gouvernement
16:45 - 
17:45
Commission d'enquête pollutions des sols
Convocation à la réunion constitutive
Salle n° 67 de la commission de l’aménagement du territoire - RDC galerie sud
jeudi 20 février
09:30 - 
10:30
Audition - Délégation sénatoriales aux Outre-mer


 Audition de M. Arnaud Martrenchar, délégué interministériel à la transformation agricole des outre-mer, dans le cadre de l'étude de la délégation sur les enjeux financiers et fiscaux européens en 2020 pour les outre-mer

Salle A245 - Commission de la culture
lundi 24 février
15:00 - 
16:00
Entretien avec l'équipe de l'expo "Marronnage, l'art de briser ses chaines"

Mme Geneviève Wiels, commissaire de l'exposition
Anne Husson, directrice culturelle de la Maison de l'Amérique latine
André Nicolas, trésorier de la Maison de l'Amérique latine

Sénat
mercredi 26 février
09:30 - 
10:30
Commission des Finances


Contrôle budgétaire – communication de M. Jacques GENEST, rapporteur spécial, sur la commission nationale de contrôle des comptes de campagne et des financements politiques 

Compte rendu de la Conférence interparlementaire sur la stabilité, la coordination économique et la gouvernance au sein de l’Union européenne, prévue à l’article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) et de la semaine parlementaire du semestre européen 

Salle de la Commission
11:00 - 
12:00
Audition - Commission des Finances


Audition de M. Thierry LAMBERT, délégué interministériel à la transformation publique 

Salle de la Commission
15:00 - 
16:00
Question d'actualité au Gouvernement
Hemicycle
jeudi 27 février
09:00 - 
10:00
Audition - Délégation sénatoriale aux outre-mer

Audition de M. Emmanuel Berthier, directeur général des outre-mer (DGOM), dans le cadre de l'étude de la délégation sur les enjeux financiers et fiscaux européens en 2020 pour les outre-mer.

Salle Casimir-Delavigne
12:30 - 
13:30
GIA France - Vietnam : Buffet vietnamien
Salle René Coty
14:45 - 
19:00
GIA France - Vietnam : Colloque sur la mer
En présence de M. l'ambassadeur du Vietnam en France, SE NGUYEN Thiep
Salle Clémenceau
17:00 - 
18:00
Audition - Délégation sénatoriale aux outre-mer

Audition de MM. Guy Losbar, premier vice-président du conseil régional de la Guadeloupe, président de la commission ad hoc octroi de mer, et Jean-Louis Boucard, directeur général des services (en visioconférence) et de MM. Denis Céleste, directeur général des services adjoint, en charge du développement économique, et Fritz Jalet, directeur de la fiscalité, dans le cadre de l'étude de la délégation sur les enjeux financiers et fiscaux européens en 2020 pour les outre-mer.

mercredi 4 mars
09:00 - 
10:00
Commission des Finances

Examen du rapport pour avis de M. Jérôme BASCHER, rapporteur, sur la proposition de loi1 n° 179 (2019-2020) relative aux Français établis hors de France, déposée par M. Bruno RETAILLEAU et plusieurs de ses collègues 

Délai limite pour le dépôt des amendements : 

Vendredi 28 février 2020, à 12 heures 

Salle de la Commission
10:30 - 
11:30
Audition - Commission des Finances

Audition de M. Rémy Weber, président du directoire de La Banque Postale 

15:00 - 
16:00
Question d'actualité au Gouvernement
Hemicycle
17:00 - 
18:00
Audition - Commission des Finances

Audition pour suite à donner à l’enquête de la Cour des comptes, réalisée en application de l’article 58-2° de la LOLF, sur l’arrêt et le démantèlement des installations nucléaires civiles 

Salle de la Commission
18:00 - 
20:00
Réunion de travail au Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Réunion de travail en vue du PJL 3D
20 Avenue de Ségur, 75007 Paris, France
lundi 23 mars
jusqu'au
dimanche 29 mars
Toute la journée
Permanence à la Présidence de la Commission des Finances
mercredi 25 mars
09:00 - 
10:00
Commission des Finances

(Horaire à définir : matin)

Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 314 (2019-2020) portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière 

Délai limite pour le dépôt des amendements : 

Lundi 23 mars 2020, à 12 heures 

Salle de la Commission
15:00 - 
16:00
Question d'actualité au Gouvernement
Hemicycle
16:30 - 
17:30
Entretien avec M. le Ministre LECORNU